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C.G.U.
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Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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C.G.V.
Conditions Générales de Vente (CGV) - Duo Gascon
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Duo Gascon et toute personne effectuant un achat sur le site www.duo-gascon.fr. Toute commande effectuée implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits et Prix
Les produits proposés à la vente par Duo Gascon sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles et leur prix. Les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Duo Gascon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commandes
Les commandes sont effectuées en ligne sur le site www.duo-gascon.fr. Après validation de la commande, un email de confirmation est envoyé au client. Duo Gascon se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige avec le client sur une commande antérieure.
4. Paiement
Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire. Le client garantit à Duo Gascon qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits non alimentaires pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.
Il est important de noter que, conformément à la nature des produits alimentaires, aucun droit de rétractation ni retour ne peut être exercé sur ces articles. Cette restriction s'applique aux produits susceptibles de se détériorer rapidement ou dont la date de péremption est dépassée.
Le droit de rétractation reste applicable pour les produits non alimentaires, sous réserve que la marchandise soit dans son état initial, c'est-à-dire non utilisée et dans son emballage original non endommagé, avec tous les accessoires, pièces et manuels fournis initialement. Le délai de 30 jours s'applique également pour signaler tout remplacement nécessaire en cas de réception d'une marchandise endommagée ou défectueuse. Au-delà de cette période, nous regrettons de ne pas pouvoir vous proposer de remboursement ou d'échange.
7. Service Client
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter le service client de Duo Gascon par email à contact@duo-gascon.fr ou par téléphone au 06.71.46.66.30.
8. Propriété Intellectuelle
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9. Confidentialité des Données
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Loi Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
En validant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.